Les Instances et Commissions

LE DIRECTEUR, Monsieur David TEUMA, Directeur par Intérim, a la compétence générale pour la conduite de l’établissement. Il agit en concertation avec le DIRECTOIRE.

LE DIRECTOIRE :

Il est présidé par le Directeur, y participent le Président de la C.M.E., le vice-Président de la C.M.E., le Directeur des soins et les Médecins chefs de pôle.
Le directoire approuve le projet médical et prépare le projet d’établissement. Il conseille le Directeur dans la gestion (organisation interne, coopérations, choix financiers, contrats de pôles, politique qualité) et dans la conduite de l’établissement.    

LE CONSEIL DE SURVEILLANCE :

Présidé par Monsieur Yves GOASDOUÉ, Député-Maire de FLERS.
Le conseil de surveillance se prononce sur la stratégie (projet médical, compte financier et exerce un  contrôle permanent de la gestion de l’établissement).
       

La COMMISSION MÉDICALE D’ÉTABLIS-SEMENT           C.M.E.
Le Président de la C.M.E. Monsieur le Docteur Yves LOGNONÉ, est vice-Président du DIRECTOIRE et n°2 de l’établissement.
L’instance est composée de membres élus parmi la communauté médicale.
La C.M.E. apporte une réflexion sur les projets, elle est en charge de coordonner la politique médicale de l’établissement.
Les activités médicales sont réparties en pôles d’activité. Chaque pôle regroupe différentes structures internes dont les activités sont interdépendantes, et dont les projets doivent être articulés.

LE CONSEIL TECHNIQUE D’ÉTABLISSEMENT           C.T.E.
C’est une instance consultative représentant le personnel de l’établissement.
Il est consulté sur les toutes les décisions ayant une incidence sur le fonctionnement et l’organisation de l’établissement.

 

LE COMITÉ D’HYGIÈNE, SÉCURITÉ, et CONDITIONS DE TRAVAIL, CHSCT
a pour mission de contribuer à l’amélioration des conditions de travail.
Le CHSCT enquête en matière d’accidents du travail, de prévention des risques professionnels (analyse), et assure la conduite d’inspections du travail.
Le médecin du travail et le praticien hygiéniste sont associés aux réunions.

LA COMMISSION de  SOINS INFIRMIERS RÉÉDUCATION et MÉDICO-TECHNIQUES          C.S.I.R.M.T.

« Art. R. 6146-10. − I. – La commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques prévue par l’article L. 6146-9 du code de la santé publique est consultée pour avis sur :

« 1o Le projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques élaboré par le coordonnateur général des soins ;

«2o L’organisation générale des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques ainsi que l’accompagnement des malades ;

« 3o La politique d’amélioration continue de la qualité, de la sécurité des soins et de la gestion des risques liés aux soins ;

« 4o Les conditions générales d’accueil et de prise en charge des usagers ; « 5o La recherche et l’innovation dans le domaine des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques ; « 6o La politique de développement professionnel continu.

« II. – Elle est informée sur : « 1o Le règlement intérieur de l’établissement ; «2o La mise en place de la procédure prévue à l’article L. 6146-2 ;

« 3o Le rapport annuel portant sur l’activité de l’établissement.